Préambule conditions générales de vente :

Toute commande d'un produit figurant sur le site marchand BIOMIEL&CO suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

Article 1 : Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site WWW.BIOMIELANDCO.COM

Article 2 : Commande

-Nous Nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente dès que votre paiement est en "paiement accepté"

-Nous Vous prions de noter que Nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs.
Lors de votre commande, Nous Vous informons de la disponibilité des produits que Vous souhaitez acquérir.
-Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s'avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc.) après votre commande, Nous Vous en informerons par e-mail et Vous rembourserons ou renverrons le(s) produits. Si les produits s'avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, ouvrages non réédités, etc.) après commande, Nous annulerons automatiquement votre commande et Vous en informerons par e-mail.

-En confirmant votre commande, Vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à Vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données que Nous aurons enregistrées constitueront la preuve de nos transactions.
Des articles à paraître sont proposés sur le site WWW.BIOMIELANDCO.COM (ou .fr ou .net) en Pré-commande. Ils sont expédiés dès que possible par nos soins. WWW.BIOMIELANDCO.COM ne pourra être tenu responsable d'un éventuel retard de commercialisation.


Article 3 : Prix

Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ceux exprimés en devises autres que l'euros sont donnés à titre purement indicatif. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
Nous Nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais Nous Nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui Vous auront été indiqués au moment de votre commande.

Tous nos prix sont définis en euros et en suivant les règles communautaires et en utilisant le taux officiel de conversion de 1 euro = 6,55957 francs français, et en arrondissant à 2 décimales le prix unitaire TTC en francs français.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.


Article 4 : Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue :
Par carte bancaire ou privative. Nous acceptons la Carte Bleue, carte Visa et Eurocard/Mastercard via le module credit agricole. Il faudra indiquer dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de votre carte, ainsi que sa date d'expiration. Notre partenaire bancaire, le Crédit Mutuel de Bretagne, offre un service de paiement sécurisé de qualité très fiable.
Par chèque bancaire. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. A compter du 1er janvier 2002, seuls les chèques libellés en euros seront acceptés. Nous enverrons votre commande seulement une fois le chèque reçu et encaissé.
Par virement bancaire.Nous enverrons votre commande seulement une fois le chèque reçu et encaissé.
Par paypal, nous enverrons votre commande une fois le paiement reçu (si votre paiement est différé vous recevrez votre commande seulement au moment où la somme sera débloqué)


ARTICLE 5 LIVRAISON :

-Les colis vous sont envoyés via chronopost, colissimo ou mondial relay.

- WWWW.BIOMIELANDCO.COM NE SE PORTE PAS RESPONSABLE EN CAS DE PERTE DU COLIS, DE VOL, DE CASSE, D'UN PRODUIT MANQUANT, OU DU RETARD D'UNE LIVRAISON (nous nous efforçons d'envoyer le colis dans les meilleurs délais, vous pouvez également suivre l'état de votre colis à l'aide du mail que nous vous envoyons après avoir passer votre commande).

- Nous ne sommes pas responsable en cas de mauvaise adresse stipulé de votre part lors de votre commande, si il faut renvoyer un colis, les frais de ports seront à votre charge

- Si vous recevez votre colis dans un mauvais état apparent, refusez le et émettez une réserve afin que vous puissiez porté réclamation et réclamer une indemnisation auprès du transporteur.


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